GAEC DE L EPINAY - Permis de construire et DP

Active
383981198 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 29/10/1991

Présentation détaillée de GAEC DE L EPINAY

GAEC DE L EPINAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiron-Gardais.

Profil et organisation

GAEC DE L EPINAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 28480 à CHASSANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L EPINAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
29/10/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L EPINAY

Activité d’urbanisme de GAEC DE L EPINAY

GAEC DE L EPINAY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2016 - 17/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L EPINAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2016 - 17/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L EPINAY

2 autorisations sur la période 03/05/2016 - 17/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Thiron-Gardais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L EPINAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'epinay, Thiron-Gardais (28480) PC Locaux ZE32 207 280 m² 698 m² 2026/02/17
Chemin Rural Dit De L Epin Ferme De L Epinay, Thiron-Gardais (28480) PC Locaux ZE32 207 280 m² 400 m² 2016/05/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L EPINAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE L EPINAY

Sources des informations sur GAEC DE L EPINAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L EPINAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L EPINAY ?
GAEC DE L EPINAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L EPINAY ?
Le profil de GAEC DE L EPINAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L EPINAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L EPINAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L EPINAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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