GAEC DE L EMERAUDE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE L EMERAUDE
GAEC DE L EMERAUDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siaugues-Sainte-Marie.
Profil et organisation
GAEC DE L EMERAUDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43300 à SIAUGUES SAINTE MARIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE L EMERAUDE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2000
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE L EMERAUDE
Activité d’urbanisme de GAEC DE L EMERAUDE
GAEC DE L EMERAUDE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 24/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L EMERAUDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE L EMERAUDE
2 autorisations sur la période 30/05/2013 - 24/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Siaugues-Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L EMERAUDE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bussac Haut, Siaugues-Sainte-Marie (43300) | PC Locaux | A545, A1167 | — | 872 m² | 2016/05/24 |
| Bussac-Haut, Siaugues-Sainte-Marie (43300) | PC Locaux | A544, A545 | — | 745 m² | 2013/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L EMERAUDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE L EMERAUDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE L EMERAUDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.