GAEC DE JAMMES - Permis de construire et DP

Active
322864679 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/10/1981

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE JAMMES

GAEC DE JAMMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Santin-de-Maurs.

Profil et organisation

GAEC DE JAMMES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15600 à SAINT-SANTIN-DE-MAURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE JAMMES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
14/10/1981
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE JAMMES

Activité d’urbanisme de GAEC DE JAMMES

GAEC DE JAMMES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 27/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE JAMMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2014 - 27/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE JAMMES

2 autorisations sur la période 23/10/2014 - 27/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Santin-de-Maurs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE JAMMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Jammes, Saint-Santin-de-Maurs (15600) PC Locaux A1004 10 720 m² 395 m² 2017/10/27
Jammes, Saint-Santin-de-Maurs (15600) PC Locaux A612, A611 10 490 m² 74 m² 2014/10/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE JAMMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE JAMMES

Sources des informations sur GAEC DE JAMMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE JAMMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE JAMMES ?
GAEC DE JAMMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE JAMMES ?
Le profil de GAEC DE JAMMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE JAMMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE JAMMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE JAMMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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