GAEC DE FLEUR FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
413464413 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1997

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE FLEUR FONTAINE

GAEC DE FLEUR FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kirsch-lès-Sierck.

Profil et organisation

GAEC DE FLEUR FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57480 à KIRSCH-LES-SIERCK.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE FLEUR FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE FLEUR FONTAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE FLEUR FONTAINE

GAEC DE FLEUR FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2013 - 11/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE FLEUR FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2013 - 11/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE FLEUR FONTAINE

2 autorisations sur la période 12/05/2013 - 11/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Kirsch-lès-Sierck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE FLEUR FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Ritzing, Kirsch-lès-Sierck (57480) PC Locaux 23157 80 m² 2020/08/11
Auf Oberwiese, Kirsch-lès-Sierck (57480) PC Locaux 23157, 23173 25 957 m² 574 m² 2013/05/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE FLEUR FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE FLEUR FONTAINE

Sources des informations sur GAEC DE FLEUR FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE FLEUR FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE FLEUR FONTAINE ?
GAEC DE FLEUR FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE FLEUR FONTAINE ?
Le profil de GAEC DE FLEUR FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE FLEUR FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE FLEUR FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE FLEUR FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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