GAEC DE COLOMBEZ - Permis de construire et DP

Active
521725135 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE COLOMBEZ

GAEC DE COLOMBEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-des-Cots.

Profil et organisation

GAEC DE COLOMBEZ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12460 SAINT-AMANS-DES-COTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE COLOMBEZ
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE COLOMBEZ

Activité d’urbanisme de GAEC DE COLOMBEZ

GAEC DE COLOMBEZ compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2015 - 02/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE COLOMBEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2015 - 02/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE COLOMBEZ

2 autorisations sur la période 02/10/2015 - 02/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-des-Cots.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE COLOMBEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Colombez, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux I74, I56 58 174 m² 914 m² 2017/03/02
Colombez, Saint-Amans-des-Cots (12460) DP Locaux I57, I56 7 843 m² 210 m² 2015/10/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE COLOMBEZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE COLOMBEZ

Sources des informations sur GAEC DE COLOMBEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE COLOMBEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE COLOMBEZ ?
GAEC DE COLOMBEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE COLOMBEZ ?
Le profil de GAEC DE COLOMBEZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE COLOMBEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE COLOMBEZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE COLOMBEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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