GAEC DE CLOSEL - Permis de construire et DP

Active
333881324 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1985

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CLOSEL

GAEC DE CLOSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faverges-de-la-Tour.

Profil et organisation

GAEC DE CLOSEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38110 à FAVERGES-DE-LA-TOUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CLOSEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CLOSEL

Activité d’urbanisme de GAEC DE CLOSEL

GAEC DE CLOSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 01/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CLOSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2013 - 01/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CLOSEL

2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 01/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Faverges-de-la-Tour.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CLOSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
65 Route Des Gorges, Faverges-de-la-Tour (38110) PC Locaux C751, C1831 8 153 m² 80 m² 2021/04/01
Le Flavay, Faverges-de-la-Tour (38110) PC Locaux B35 30 070 m² 538 m² 2013/03/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CLOSEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE CLOSEL

Sources des informations sur GAEC DE CLOSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CLOSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CLOSEL ?
GAEC DE CLOSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CLOSEL ?
Le profil de GAEC DE CLOSEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CLOSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CLOSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CLOSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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