GAEC DE CISSAT - Permis de construire et DP

Active
497928614 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CISSAT

GAEC DE CISSAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siaugues-Sainte-Marie.

Profil et organisation

GAEC DE CISSAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43300 à SIAUGUES-SAINTE-MARIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CISSAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CISSAT

Activité d’urbanisme de GAEC DE CISSAT

GAEC DE CISSAT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2026 - 22/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CISSAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/06/2026 - 22/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CISSAT

2 autorisations sur la période 22/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Siaugues-Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CISSAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De Prades Rilhac, Siaugues-Sainte-Marie (43300) PC Locaux 0A710, 0A711 15 660 m² 275 m² 2026/06/22
1 Route De Prades Rilhac, Siaugues-Sainte-Marie (43300) PC Locaux A710, A711 15 660 m² 275 m² 2026/06/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CISSAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE CISSAT

Sources des informations sur GAEC DE CISSAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CISSAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CISSAT ?
GAEC DE CISSAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CISSAT ?
Le profil de GAEC DE CISSAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CISSAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CISSAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CISSAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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