2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
GAEC DE CHAVANNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dommartin-lès-Cuiseaux.
GAEC DE CHAVANNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71480 à Dommartin-lès-Cuiseaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE CHAVANNES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2014 - 15/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CHAVANNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dommartin-lès-Cuiseaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CHAVANNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chavannes, Dommartin-lès-Cuiseaux (71480) | PC Locaux | ZO78, ZO77 | 133 167 m² | 302 m² | 2014/07/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
