GAEC DE CARQUITTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
417756053 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1998

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DE CARQUITTE

GAEC DE CARQUITTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hillion.

Profil et organisation

GAEC DE CARQUITTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22120 à HILLION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CARQUITTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1998

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE CARQUITTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE CARQUITTE

GAEC DE CARQUITTE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/05/2017 - 25/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CARQUITTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/05/2017 - 25/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CARQUITTE

2 autorisations sur la période 18/05/2017 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hillion. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CARQUITTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Carquitte D En Bas, Hillion (22120) PC Locaux ZP91 20 218 m² 897 m² 2023/09/25
Lieu- Carquitte D En Bas, Hillion (22120) PC Locaux ZP82, ZP83 36 873 m² 554 m² 2017/05/18

Permis de démolir de GAEC DE CARQUITTE

1 autorisation sur la période 16/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Coëtmieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Bel Air, Coëtmieux (22400) PD ZH186 18 962 m² 2017/06/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CARQUITTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CARQUITTE

Sources des informations sur GAEC DE CARQUITTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CARQUITTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CARQUITTE ?
GAEC DE CARQUITTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CARQUITTE ?
Le profil de GAEC DE CARQUITTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CARQUITTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CARQUITTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CARQUITTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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