GAEC DE BRAGAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE BRAGAT
GAEC DE BRAGAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Suzan.
Profil et organisation
GAEC DE BRAGAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09240 à SUZAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE BRAGAT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC D B
- Date de création
- 01/05/2016
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE BRAGAT
Activité d’urbanisme de GAEC DE BRAGAT
GAEC DE BRAGAT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/12/2016 - 13/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BRAGAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE BRAGAT
2 autorisations sur la période 27/12/2016 - 13/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Suzan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BRAGAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bragat, Suzan (09240) | PC Locaux | A2114 | 38 409 m² | 151 m² | 2021/08/13 |
| Ferme De Bragat, Suzan (09240) | PC Locaux | A108 | 1 683 m² | 49 m² | 2016/12/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BRAGAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE BRAGAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE BRAGAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.