GAEC DE BOURSOU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
383836616 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 27/11/1991

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DE BOURSOU

GAEC DE BOURSOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Genès-Champespe.

Profil et organisation

GAEC DE BOURSOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63850 à SAINT-GENES-CHAMPESPE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BOURSOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
27/11/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE BOURSOU

Activité d’urbanisme de GAEC DE BOURSOU

GAEC DE BOURSOU compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2014 - 22/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BOURSOU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/08/2014 - 22/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BOURSOU

2 autorisations sur la période 02/08/2014 - 28/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Genès-Champespe. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BOURSOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Lac, Saint-Genès-Champespe (63850) PC Locaux D14, D30 5 540 m² 48 m² 2018/03/28
Le Lac, Saint-Genès-Champespe (63850) PC Locaux D30, D29 58 410 m² 49 m² 2014/08/02

Permis de démolir de GAEC DE BOURSOU

1 autorisation sur la période 22/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Genès-Champespe. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Lac, Saint-Genès-Champespe (63850) PD ZH33, ZE42 2025/05/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BOURSOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE BOURSOU

Sources des informations sur GAEC DE BOURSOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BOURSOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BOURSOU ?
GAEC DE BOURSOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BOURSOU ?
Le profil de GAEC DE BOURSOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BOURSOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BOURSOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BOURSOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides