GAEC DE BOMASSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE BOMASSE
GAEC DE BOMASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Félines.
Profil et organisation
GAEC DE BOMASSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43160 à FELINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE BOMASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1999
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE BOMASSE
Activité d’urbanisme de GAEC DE BOMASSE
GAEC DE BOMASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 03/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BOMASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE BOMASSE
2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 03/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Félines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BOMASSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Pre Allemancettes, Félines (43160) | PC Locaux | C314, C464 | 31 758 m² | 280 m² | 2018/03/03 |
| Almancette, Félines (43160) | PC Locaux | C314, C462 | 21 950 m² | 1 768 m² | 2013/04/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BOMASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE BOMASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE BOMASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.