2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
GAEC DANS LE VENT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.
GAEC DANS LE VENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69850 à Saint-Martin-en-Haut.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DANS LE VENT compte 6 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 13/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DANS LE VENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/11/2014 - 13/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DANS LE VENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Jarse, Saint-Martin-en-Haut (69850) | PC Locaux | AO198, AO199 | 12 500 m² | 1 600 m² | 2014/11/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Rieu, Saint-Martin-en-Haut (69850) | PA | AM82, AM117 | — | 2019/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
