GAEC D'AMBESSIER - Permis de construire et DP

Active
494994957 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 11/01/2007

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'AMBESSIER

GAEC D'AMBESSIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Devesset.

Profil et organisation

GAEC D'AMBESSIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07320 à DEVESSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'AMBESSIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
11/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'AMBESSIER

Activité d’urbanisme de GAEC D'AMBESSIER

GAEC D'AMBESSIER compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2020 - 15/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'AMBESSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/10/2020 - 15/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'AMBESSIER

2 autorisations sur la période 27/10/2020 - 15/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Devesset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'AMBESSIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ambeissier, Devesset (07320) PC Locaux F98 5 048 m² 600 m² 2021/06/15
Ambeissier, Devesset (07320) PC Locaux F99 11 998 m² 450 m² 2020/10/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'AMBESSIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC D'AMBESSIER

Sources des informations sur GAEC D'AMBESSIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'AMBESSIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'AMBESSIER ?
GAEC D'AMBESSIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'AMBESSIER ?
Le profil de GAEC D'AMBESSIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'AMBESSIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'AMBESSIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'AMBESSIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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