GAEC COLSON - Permis de construire et DP

Active
334579455 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC COLSON

GAEC COLSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arceau.

Profil et organisation

GAEC COLSON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21120 à FRENOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COLSON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COLSON

Activité d’urbanisme de GAEC COLSON

GAEC COLSON compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 30/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COLSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2013 - 30/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC COLSON

2 autorisations sur la période 17/05/2013 - 30/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Arceau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COLSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Arceau (21310) PC Locaux 188 m² 2020/06/30
1 Rue De Morte Fontaine, Moloy (21120) PC Locaux AA22, AA23 124 130 m² 2 087 m² 2013/05/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC COLSON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC COLSON

Sources des informations sur GAEC COLSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COLSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COLSON ?
GAEC COLSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COLSON ?
Le profil de GAEC COLSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COLSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COLSON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COLSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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