GAEC COLIN - Permis de construire et DP

Active
489013391 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC COLIN

GAEC COLIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lepuix-Neuf.

Profil et organisation

GAEC COLIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 90100 à LEPUIX-NEUF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COLIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COLIN

Activité d’urbanisme de GAEC COLIN

GAEC COLIN compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 17/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COLIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2014 - 17/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COLIN

2 autorisations sur la période 14/03/2014 - 17/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Lepuix-Neuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COLIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Jura, Lepuix-Neuf (90100) PC Locaux Y266, Y267 23 600 m² 412 m² 2018/04/17
Rue Du Jura, Lepuix-Neuf (90100) PC Locaux Y269, Y268 23 600 m² 682 m² 2014/03/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC COLIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC COLIN

Sources des informations sur GAEC COLIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COLIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COLIN ?
GAEC COLIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COLIN ?
Le profil de GAEC COLIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COLIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COLIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COLIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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