GAEC CHAZAL - Permis de construire et DP

Active
390485191 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CHAZAL

GAEC CHAZAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-le-Courreau.

Profil et organisation

GAEC CHAZAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42940 à SAINT-BONNET-LE-COURREAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHAZAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHAZAL

Activité d’urbanisme de GAEC CHAZAL

GAEC CHAZAL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 06/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHAZAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2013 - 06/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHAZAL

2 autorisations sur la période 29/03/2013 - 06/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-le-Courreau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHAZAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Sapt, Saint-Bonnet-le-Courreau (42940) PC Locaux A721, A722 8 210 m² 1 844 m² 2020/04/06
Le Sapt, Saint-Bonnet-le-Courreau (42940) PC Locaux A712 12 350 m² 296 m² 2013/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHAZAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHAZAL

Sources des informations sur GAEC CHAZAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHAZAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHAZAL ?
GAEC CHAZAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHAZAL ?
Le profil de GAEC CHAZAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHAZAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHAZAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHAZAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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