GAEC CHATILLON F JM ET M - Permis de construire et DP

Active
537849812 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC CHATILLON F JM ET M

GAEC CHATILLON F JM ET M est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesvres.

Profil et organisation

GAEC CHATILLON F JM ET M est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71190 à MESVRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHATILLON F JM ET M
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHATILLON F JM ET M

Activité d’urbanisme de GAEC CHATILLON F JM ET M

GAEC CHATILLON F JM ET M compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 13/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHATILLON F JM ET M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/04/2013 - 13/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHATILLON F JM ET M

3 autorisations sur la période 19/04/2013 - 13/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mesvres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHATILLON F JM ET M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Derriere, Mesvres (71190) PC Locaux F181 55 155 m² 720 m² 2019/05/13
Les Angles, Mesvres (71190) PC Locaux F181, F182 56 859 m² 500 m² 2013/07/19
Les Angles, Mesvres (71190) PC Locaux F406 31 070 m² 360 m² 2013/04/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHATILLON F JM ET M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CHATILLON F JM ET M

Sources des informations sur GAEC CHATILLON F JM ET M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHATILLON F JM ET M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHATILLON F JM ET M ?
GAEC CHATILLON F JM ET M est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHATILLON F JM ET M ?
Le profil de GAEC CHATILLON F JM ET M recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHATILLON F JM ET M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHATILLON F JM ET M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHATILLON F JM ET M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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