GAEC CANSAC - Permis de construire et DP

Active
790127864 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2012

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC CANSAC

GAEC CANSAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broquiès.

Profil et organisation

GAEC CANSAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12480 à Broquiès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CANSAC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CANSAC

Activité d’urbanisme de GAEC CANSAC

GAEC CANSAC compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2026 - 19/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CANSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/05/2026 - 19/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CANSAC

1 autorisation sur la période 19/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Broquiès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CANSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cansac, Broquiès (12480) PC Locaux 0D159 24 690 m² 138 m² 2026/05/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC CANSAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CANSAC

Sources des informations sur GAEC CANSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CANSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CANSAC ?
GAEC CANSAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CANSAC ?
Le profil de GAEC CANSAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CANSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CANSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CANSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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