3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC BUYSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Hérie-la-Viéville.
GAEC BUYSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 02120 à Hauteville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BUYSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2019 - 29/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BUYSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/08/2019 - 29/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Hérie-la-Viéville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BUYSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Marle, Le Hérie-la-Viéville (02120) | PC Locaux | C268, C267 | 181 692 m² | 625 m² | 2019/08/29 |
| 2 Rue De Marle, Le Hérie-la-Viéville (02120) | PC Locaux | B211 | 45 760 m² | 3 711 m² | 2019/08/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.