GAEC BRETIJAN - Permis de construire et DP

Active
384139275 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/10/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BRETIJAN

GAEC BRETIJAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.

Profil et organisation

GAEC BRETIJAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 85600 MONTAIGU-VENDEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRETIJAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
08/10/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRETIJAN

Activité d’urbanisme de GAEC BRETIJAN

GAEC BRETIJAN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2017 - 14/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRETIJAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2017 - 14/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRETIJAN

2 autorisations sur la période 12/12/2017 - 14/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRETIJAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Janiere, Montaigu-Vendée (85600) PC Locaux C667 21 318 m² 87 m² 2018/02/14
La Janiere, Montaigu-Vendée (85600) PC Locaux C667 21 318 m² 318 m² 2017/12/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRETIJAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BRETIJAN

Sources des informations sur GAEC BRETIJAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRETIJAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRETIJAN ?
GAEC BRETIJAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRETIJAN ?
Le profil de GAEC BRETIJAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRETIJAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRETIJAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRETIJAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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