GAEC BRAST - Permis de construire et DP

Active
407983253 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1996

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC BRAST

GAEC BRAST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Druelle Balsac.

Profil et organisation

GAEC BRAST est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12510 à Druelle Balsac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRAST
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1996
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRAST

Activité d’urbanisme de GAEC BRAST

GAEC BRAST compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2025 - 06/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRAST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/06/2025 - 06/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRAST

1 autorisation sur la période 06/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Druelle Balsac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRAST dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRAST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BRAST

Sources des informations sur GAEC BRAST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRAST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRAST ?
GAEC BRAST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRAST ?
Le profil de GAEC BRAST recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRAST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRAST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRAST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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