GAEC BOURG NEUF - Permis de construire et DP

Active
378115653 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BOURG NEUF

GAEC BOURG NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Somloire.

Profil et organisation

GAEC BOURG NEUF est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49360 à SOMLOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOURG NEUF
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOURG NEUF

Activité d’urbanisme de GAEC BOURG NEUF

GAEC BOURG NEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOURG NEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2016 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOURG NEUF

2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 21/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Somloire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOURG NEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bourg Neuf, Somloire (49360) PC Locaux A401, A592 25 890 m² 101 m² 2023/12/21
Le Bourgneuf, Somloire (49360) PC Locaux A591, A590 38 299 m² 306 m² 2016/09/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOURG NEUF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC BOURG NEUF

Sources des informations sur GAEC BOURG NEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOURG NEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOURG NEUF ?
GAEC BOURG NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOURG NEUF ?
Le profil de GAEC BOURG NEUF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOURG NEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOURG NEUF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOURG NEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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