GAEC BOUMA - Permis de construire et DP

Active
909522955 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 19/01/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BOUMA

GAEC BOUMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouillé-Ménard.

Profil et organisation

GAEC BOUMA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49520 à BOUILLE-MENARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOUMA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
19/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOUMA

Activité d’urbanisme de GAEC BOUMA

GAEC BOUMA compte 2 autorisations recensées sur la période 15/06/2022 - 02/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOUMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/06/2022 - 02/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOUMA

2 autorisations sur la période 15/06/2022 - 02/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouillé-Ménard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOUMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'eclairiere, Bouillé-Ménard (49520) PC Locaux 0D69, 0D358 196 940 m² 90 m² 2023/12/02
L'eclairiere, Bouillé-Ménard (49520) PC Locaux 0D66, 0D358 81 368 m² 60 m² 2022/06/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOUMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC BOUMA

Sources des informations sur GAEC BOUMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOUMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOUMA ?
GAEC BOUMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOUMA ?
Le profil de GAEC BOUMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOUMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOUMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOUMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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