GAEC BOCCARD - Permis de construire et DP

Cessée
322396177 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 03/08/1981

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BOCCARD

GAEC BOCCARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Allerey.

Profil et organisation

GAEC BOCCARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21360 à AUXANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC BOCCARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
03/08/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOCCARD

Activité d’urbanisme de GAEC BOCCARD

GAEC BOCCARD compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 11/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOCCARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2013 - 11/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOCCARD

2 autorisations sur la période 04/01/2013 - 11/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Allerey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOCCARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Aux Clercs, Auxant (21360) PC Locaux ZE34, ZE85 33 380 m² 576 m² 2018/01/11
Les Aprees, Allerey (21230) PC Locaux D292, D293 1 632 m² 2013/01/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOCCARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC BOCCARD

Sources des informations sur GAEC BOCCARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOCCARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOCCARD ?
GAEC BOCCARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOCCARD ?
Le profil de GAEC BOCCARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOCCARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOCCARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOCCARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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