GAEC BERNARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC BERNARD
GAEC BERNARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mellac.
Profil et organisation
GAEC BERNARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 29300 à MELLAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/01/1988
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BERNARD
Activité d’urbanisme de GAEC BERNARD
GAEC BERNARD compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2014 - 16/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BERNARD
3 autorisations sur la période 27/11/2014 - 16/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mellac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerjaec, Mellac (29300) | PC Locaux | A525, A523 | 65 357 m² | 4 974 m² | 2020/01/16 |
| Kerjaec, Mellac (29300) | PC Locaux | A525 | 21 400 m² | 46 m² | 2017/03/03 |
| Kerjaec, Mellac (29300) | PC Locaux | OA941, OA1122 | 13 577 m² | 4 812 m² | 2014/11/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BERNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.