GAEC BEAUSAPIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC BEAUSAPIN
GAEC BEAUSAPIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Reffuveille.
Profil et organisation
GAEC BEAUSAPIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50520 à REFFUVEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BEAUSAPIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2007
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BEAUSAPIN
Activité d’urbanisme de GAEC BEAUSAPIN
GAEC BEAUSAPIN compte 3 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 21/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BEAUSAPIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BEAUSAPIN
3 autorisations sur la période 21/02/2014 - 21/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Reffuveille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BEAUSAPIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Sapin, Reffuveille (50520) | PC Locaux | ZE102 | — | 547 m² | 2018/09/21 |
| Le Sapin, Reffuveille (50520) | PC Locaux | ZE102, ZE103 | 32 000 m² | 459 m² | 2016/04/20 |
| Le Sapin, Reffuveille (50520) | PC Locaux | ZE102, ZE103 | — | 309 m² | 2014/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BEAUSAPIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BEAUSAPIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BEAUSAPIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.