GAEC BASSE MORIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BASSE MORIERE
GAEC BASSE MORIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagné.
Profil et organisation
GAEC BASSE MORIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35133 à ROMAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BASSE MORIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2005
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BASSE MORIERE
Activité d’urbanisme de GAEC BASSE MORIERE
GAEC BASSE MORIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2020 - 24/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BASSE MORIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BASSE MORIERE
2 autorisations sur la période 17/08/2020 - 24/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Romagné.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BASSE MORIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 La Basse Moriere, Romagné (35133) | PC Locaux | YR93 | 24 500 m² | 348 m² | 2023/03/24 |
| Lieu- Basse Moriere, Romagné (35133) | PC Locaux | YR93 | 24 300 m² | 1 112 m² | 2020/08/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BASSE MORIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BASSE MORIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BASSE MORIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.