GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC - Permis de construire et DP

Active
819151754 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Estables.

Profil et organisation

GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43150 aux Estables.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

Activité d’urbanisme de GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2020 - 10/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/04/2020 - 10/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

3 autorisations sur la période 04/04/2020 - 10/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement aux Estables.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pralas, Saint-Front (43550) PC Locaux CD135, CD136 804 m² 2020/10/10
Pratclaux, Les Estables (43150) PC Locaux AO250 11 622 m² 977 m² 2020/09/29
Pratclaux, Les Estables (43150) PC Locaux AO250 11 622 m² 666 m² 2020/04/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

Sources des informations sur GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC ?
GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC ?
Le profil de GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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