2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Estables.
GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43150 aux Estables.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2020 - 10/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/04/2020 - 10/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement aux Estables.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE DU TERROIR DU MEZENC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pralas, Saint-Front (43550) | PC Locaux | CD135, CD136 | — | 804 m² | 2020/10/10 |
| Pratclaux, Les Estables (43150) | PC Locaux | AO250 | 11 622 m² | 977 m² | 2020/09/29 |
| Pratclaux, Les Estables (43150) | PC Locaux | AO250 | 11 622 m² | 666 m² | 2020/04/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
