2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
G.A.E.C AGREE DE JOLY CHAMP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goviller.
G.A.E.C AGREE DE JOLY CHAMP est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54330 à Goviller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
G.A.E.C AGREE DE JOLY CHAMP compte 3 autorisations recensées sur la période 24/06/2015 - 11/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour G.A.E.C AGREE DE JOLY CHAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/06/2015 - 11/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Goviller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G.A.E.C AGREE DE JOLY CHAMP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Jolychamps Le Bois Lassus, Goviller (54330) | PC Locaux | OS105, OS88 | 26 601 m² | 522 m² | 2015/06/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
