FROUTVEN - Permis de construire et DP

Cessée
378242101 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 11/04/1990

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de FROUTVEN

FROUTVEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champhol.

Profil et organisation

FROUTVEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91810 à VERT-LE-GRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FROUTVEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/04/1990

Siège social

Permis de construire et DP de FROUTVEN

Activité d’urbanisme de FROUTVEN

FROUTVEN compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 12/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FROUTVEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/01/2013 - 12/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FROUTVEN

3 autorisations sur la période 09/01/2013 - 12/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Champhol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROUTVEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Caillotieres, La Flotte (17630) PC Locaux ZR268, ZR279 10 013 m² 1 003 m² 2019/12/12
Rue Du 19 Mars 1962, Maintenon (28130) PC Locaux AP9 19 356 m² 56 m² 2013/03/21
30 Rue Du Bois Musquet, Champhol (28300) PC Locaux AK371, AK373 49 740 m² 480 m² 2013/01/09

Répartition géographique des autorisations de FROUTVEN

Demandeurs comparables à FROUTVEN

Sources des informations sur FROUTVEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FROUTVEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FROUTVEN ?
FROUTVEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FROUTVEN ?
Le profil de FROUTVEN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FROUTVEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FROUTVEN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FROUTVEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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