2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FROUTVEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Champhol.
FROUTVEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91810 à Vert-le-Grand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROUTVEN compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 12/12/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROUTVEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/01/2013 - 12/12/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Champhol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROUTVEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Caillotieres, La Flotte (17630) | PC Locaux | ZR268, ZR279 | 10 013 m² | 1 003 m² | 2019/12/12 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du 19 Mars 1962, Maintenon (28130) | PC Locaux | AP9 | 19 356 m² | 56 m² | 2013/03/21 |
| 30 Rue Du Bois Musquet, Champhol (28300) | PC Locaux | AK371, AK373 | 49 740 m² | 480 m² | 2013/01/09 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
