FROMOND IMMO. - Permis de construire et DP

Active
799891171 Société civile immobilière PME Créée le 10/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de FROMOND IMMO.

FROMOND IMMO. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbois.

Profil et organisation

FROMOND IMMO. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39600 à ARBOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FROMOND IMMO.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FROMOND IMMO.

Activité d’urbanisme de FROMOND IMMO.

FROMOND IMMO. compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2016 - 28/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FROMOND IMMO., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/01/2016 - 28/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FROMOND IMMO.

2 autorisations sur la période 27/01/2016 - 28/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Arbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMOND IMMO. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Rte De Villeneuve, Arbois (39600) PC Locaux ZI108, ZI96 3 894 m² 441 m² 2020/10/28
Rue Leon Et Georges Bazine Champs De Bey, Champagnole (39300) PC Locaux AE267 2 334 m² 1 604 m² 2016/01/27

Répartition géographique des autorisations de FROMOND IMMO.

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FROMOND IMMO.

Sources des informations sur FROMOND IMMO.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FROMOND IMMO.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FROMOND IMMO. ?
FROMOND IMMO. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FROMOND IMMO. ?
Le profil de FROMOND IMMO. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FROMOND IMMO. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FROMOND IMMO. concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FROMOND IMMO. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides