2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
FROMAGERIE GAUGRY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brochon.
FROMAGERIE GAUGRY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21220 à Brochon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROMAGERIE GAUGRY compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 24/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROMAGERIE GAUGRY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2013 - 24/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brochon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMAGERIE GAUGRY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Route Departementale 974 Le Saule, Brochon (21220) | PC Locaux | AE162, AE189 | 24 349 m² | 758 m² | 2013/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Brochon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rte Departementale 974 Les Saules, Brochon (21220) | PD | AE189, AE162 | — | 2014/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
