Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Pierre, Tours (37100) | PA | BZ488, BZ489 | 2 638 m² | 2015/12/17 |
FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE - Permis d'aménager
Active
482797693
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1987
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours.
Profil et organisation
FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Sigle
- ASS
- Date de création
- 01/01/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
Activité d’urbanisme de FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2015 - 17/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/12/2015 - 17/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
1 autorisation sur la période 17/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Tours.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
SIREN 775688799
Même secteur et même département
147 autorisations
135 PC
1 PA
11 PD
CROIX ROUGE FRANCAISE
SIREN 775672272
Même secteur et même département
102 autorisations
92 PC
1 PA
9 PD
FONDATION BRIGITTE BARDOT
SIREN 350394136
Même secteur et même département
71 autorisations
71 PC
FONDATION DE L ARMEE DU SALUT
SIREN 431968601
Même secteur et même département
45 autorisations
42 PC
3 PD
APF FRANCE HANDICAP
SIREN 775688732
Même secteur et même département
43 autorisations
39 PC
1 PA
3 PD
FEDERATION APAJH
SIREN 784579682
Même secteur et même département
43 autorisations
40 PC
3 PD
Sources des informations sur FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE ?
FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE ?
Le profil de FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRERES MINEURS CAPUCINS PROVINCE DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable