2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
FREMARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Carbonne.
FREMARC est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 59491 à Villeneuve-d'Ascq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FREMARC compte 3 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 08/10/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FREMARC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/02/2014 - 08/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Carbonne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FREMARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De L Arize, Carbonne (31390) | DP Locaux | G1159, G1158 | 16 590 m² | 19 m² | 2014/02/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ferrette. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De La 1Ere Armee, Ferrette (68480) | PA | 044 | 2 412 m² | 2017/10/11 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
