2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
2
FREDERIC COSSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain.
FREDERIC COSSARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21190 à Saint-Romain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FREDERIC COSSARD compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2019 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FREDERIC COSSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/11/2019 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Romain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FREDERIC COSSARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Ravery, Saint-Romain (21190) | PC Locaux | C81, C82 | 14 429 m² | 1 000 m² | 2024/06/14 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Ravery, Saint-Romain (21190) | PC Locaux | C101, C81 | 20 224 m² | 645 m² | 2019/11/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
