FREDERIC COSSARD - Permis de construire et DP

Active
491304895 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 28/06/2006

Infos clés

Présentation détaillée de FREDERIC COSSARD

FREDERIC COSSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain.

Profil et organisation

FREDERIC COSSARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21190 à SAINT-ROMAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FREDERIC COSSARD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
SIRET du siège
Date de création
28/06/2006
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FREDERIC COSSARD

Activité d’urbanisme de FREDERIC COSSARD

FREDERIC COSSARD compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2019 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FREDERIC COSSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/11/2019 - 14/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FREDERIC COSSARD

2 autorisations sur la période 22/11/2019 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Romain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FREDERIC COSSARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En Ravery, Saint-Romain (21190) PC Locaux C81, C82 14 429 m² 1 000 m² 2024/06/14
En Ravery, Saint-Romain (21190) PC Locaux C101, C81 20 224 m² 645 m² 2019/11/22

Répartition géographique des autorisations de FREDERIC COSSARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FREDERIC COSSARD

Sources des informations sur FREDERIC COSSARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FREDERIC COSSARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FREDERIC COSSARD ?
FREDERIC COSSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FREDERIC COSSARD ?
Le profil de FREDERIC COSSARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FREDERIC COSSARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FREDERIC COSSARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FREDERIC COSSARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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