2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
7
FRANS BONHOMME est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arnas.
FRANS BONHOMME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31140 à Saint-Alban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANS BONHOMME compte 7 autorisations recensées sur la période 29/08/2014 - 11/09/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANS BONHOMME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 29/08/2014 - 11/09/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Arnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANS BONHOMME dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Ampere, Chassieu (69680) | PC Locaux | BY20 | 6 000 m² | 172 m² | 2019/06/25 |
| 26 Rue Jb Colbert, La Chapelle-Saint-Luc (10600) | PC Locaux | G632, G634 | — | 1 039 m² | 2019/05/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 6 départements - 6 régions
Arnas
1 autorisation
Chassieu
1 autorisation
Creissels
1 autorisation
Joué-lès-Tours
1 autorisation
La Chapelle-Saint-Luc
1 autorisation
Longvic
1 autorisation
Loudéac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
