FRANPAULOUISE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FRANPAULOUISE
FRANPAULOUISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Geniès-des-Mourgues.
Profil et organisation
FRANPAULOUISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34160 à SAINT-GENIES-DES-MOURGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRANPAULOUISE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/12/2003
Siège social
Permis de construire et DP de FRANPAULOUISE
Activité d’urbanisme de FRANPAULOUISE
FRANPAULOUISE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2013 - 13/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANPAULOUISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FRANPAULOUISE
2 autorisations sur la période 02/07/2013 - 13/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Geniès-des-Mourgues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANPAULOUISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Saint-Geniès-des-Mourgues (34160) | PC Logement | AO34 | 100 m² | 47 m² | 2015/11/13 |
| Rue Du Chateau, Saint-Geniès-des-Mourgues (34160) | PC Mixte | AO34 | 100 m² | 92 m² | 2013/07/02 |
Répartition géographique des autorisations de FRANPAULOUISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRANPAULOUISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FRANPAULOUISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.