FRANCOIS IMMOBILIER - Permis de construire et DP

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444808950 Société civile immobilière Créée le 28/11/2002

Présentation détaillée de FRANCOIS IMMOBILIER

FRANCOIS IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Izeron.

Profil et organisation

FRANCOIS IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38160 à Izeron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCOIS IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/11/2002

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCOIS IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de FRANCOIS IMMOBILIER

FRANCOIS IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2024 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2024 - 14/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANCOIS IMMOBILIER

1 autorisation sur la période 14/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Izeron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Route Du Pont D'izeron Les Deveys, Izeron (38160) PC Locaux 0B466, 0B461 6 827 m² 302 m² 2024/05/14

Répartition géographique des autorisations de FRANCOIS IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANCOIS IMMOBILIER

Sources des informations sur FRANCOIS IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCOIS IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCOIS IMMOBILIER ?
FRANCOIS IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCOIS IMMOBILIER ?
Le profil de FRANCOIS IMMOBILIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCOIS IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCOIS IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCOIS IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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