FRANCHE COMTE IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Active
533055737 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/06/2011

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANCHE COMTE IMMOBILIER

FRANCHE COMTE IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Fourgs.

Profil et organisation

FRANCHE COMTE IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCHE COMTE IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
FC IMMO
Date de création
15/06/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCHE COMTE IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de FRANCHE COMTE IMMOBILIER

FRANCHE COMTE IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 08/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCHE COMTE IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2013 - 08/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FRANCHE COMTE IMMOBILIER

2 autorisations sur la période 07/05/2013 - 08/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCHE COMTE IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue D'eguilley, Maizières (70190) DP Logement A1341 3 000 m² 1 199 m² 2025/07/08
6 Rue Haute Joux Hameau Haute Joux, Les Fourgs (25300) PC Logement ZJ163, ZJ113 4 861 m² 507 m² 2013/05/07

Répartition géographique des autorisations de FRANCHE COMTE IMMOBILIER

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FRANCHE COMTE IMMOBILIER

Sources des informations sur FRANCHE COMTE IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCHE COMTE IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCHE COMTE IMMOBILIER ?
FRANCHE COMTE IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCHE COMTE IMMOBILIER ?
Le profil de FRANCHE COMTE IMMOBILIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCHE COMTE IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCHE COMTE IMMOBILIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCHE COMTE IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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