FRANCHE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de FRANCHE
FRANCHE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marguerittes.
Profil et organisation
FRANCHE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 30000 à NIMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRANCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/04/2010
Siège social
Permis de construire et DP de FRANCHE
Activité d’urbanisme de FRANCHE
FRANCHE compte 4 autorisations recensées sur la période 01/09/2015 - 17/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FRANCHE
4 autorisations sur la période 01/09/2015 - 17/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Marguerittes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 399 Rue Des Oliviers, Poulx (30320) | PC Logement | AX11 | 2 555 m² | 120 m² | 2023/10/17 |
| 399 Rue Des Oliviers, Poulx (30320) | PC Logement | AX11 | 2 555 m² | 95 m² | 2023/10/17 |
| Adresse Non Renseignée, Marguerittes (30320) | PC Logement | — | — | 331 m² | 2016/03/04 |
| Adresse Non Renseignée, Marguerittes (30320) | PC Logement | — | — | 97 m² | 2015/09/01 |
Répartition géographique des autorisations de FRANCHE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRANCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FRANCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.