Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Bas Chateau, Essey-lès-Nancy (54270) | PA | AB162 | 1 235 m² | 2023/08/11 |
FRANCE LORRAINE PATRIMOINE - Permis d'aménager
Active
818207409
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/03/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
FRANCE LORRAINE PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essey-lès-Nancy.
Profil et organisation
FRANCE LORRAINE PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 54280 à Seichamps.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/03/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
FRANCE LORRAINE PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/08/2023 - 11/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE LORRAINE PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/08/2023 - 11/08/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
1 autorisation sur la période 11/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Essey-lès-Nancy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVA HOMES
SIREN 908918261
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
ELLYON HABITAT
SIREN 844741082
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
DJ INVEST
SIREN 812303048
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
SOC VENTES ACHATS IMMOBILIERS CASEAUX
SIREN 450850193
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
1 PA
1 PD
COMD
SIREN 504936592
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
IMMOBILIERE DES CAPUCINES
SIREN 837578400
Même département de siège
6 autorisations
1 PC
5 PA
Sources des informations sur FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FRANCE LORRAINE PATRIMOINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCE LORRAINE PATRIMOINE ?
FRANCE LORRAINE PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCE LORRAINE PATRIMOINE ?
Le profil de FRANCE LORRAINE PATRIMOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCE LORRAINE PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCE LORRAINE PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCE LORRAINE PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable