FRANCE HOTELLERIE - Permis de construire et DP

Active
478378094 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/08/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANCE HOTELLERIE

FRANCE HOTELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissy-Cramayel.

Profil et organisation

FRANCE HOTELLERIE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 77550 à MOISSY-CRAMAYEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCE HOTELLERIE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
02/08/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCE HOTELLERIE

Activité d’urbanisme de FRANCE HOTELLERIE

FRANCE HOTELLERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2014 - 31/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE HOTELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2014 - 31/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANCE HOTELLERIE

2 autorisations sur la période 09/12/2014 - 31/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCE HOTELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Claude Bernard, Moissy-Cramayel (77550) DP Locaux AD41 3 700 m² 140 m² 2025/08/31
1 Rue Claude Bernard, Moissy-Cramayel (77550) PC Locaux AD41 3 700 m² 222 m² 2014/12/09

Répartition géographique des autorisations de FRANCE HOTELLERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FRANCE HOTELLERIE

Sources des informations sur FRANCE HOTELLERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCE HOTELLERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCE HOTELLERIE ?
FRANCE HOTELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCE HOTELLERIE ?
Le profil de FRANCE HOTELLERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCE HOTELLERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCE HOTELLERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCE HOTELLERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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