FOSSATI JPCG SCI - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FOSSATI JPCG SCI
FOSSATI JPCG SCI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barcelonnette.
Profil et organisation
FOSSATI JPCG SCI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 04400 à BARCELONNETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FOSSATI JPCG SCI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/06/2002
Siège social
Permis de construire et DP de FOSSATI JPCG SCI
Activité d’urbanisme de FOSSATI JPCG SCI
FOSSATI JPCG SCI compte 2 autorisations recensées sur la période 08/05/2022 - 27/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOSSATI JPCG SCI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FOSSATI JPCG SCI
2 autorisations sur la période 08/05/2022 - 27/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Barcelonnette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOSSATI JPCG SCI dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Place Aime Gassier, Barcelonnette (04400) | PC Locaux | AD604 | 1 193 m² | 100 m² | 2024/09/27 |
| 8 Pl Aime Gassier, Barcelonnette (04400) | DP Locaux | AD604 | — | 17 m² | 2022/05/08 |
Répartition géographique des autorisations de FOSSATI JPCG SCI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FOSSATI JPCG SCI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FOSSATI JPCG SCI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.