FORT VAUBAN DU QUEYRAS - Permis d'aménager

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982136632 Société civile immobilière PME Créée le 29/11/2023

Présentation détaillée de FORT VAUBAN DU QUEYRAS

FORT VAUBAN DU QUEYRAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Ville-Vieille.

Profil et organisation

FORT VAUBAN DU QUEYRAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05000 à Gap.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
FORT VAUBAN DU QUEYRAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/11/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de FORT VAUBAN DU QUEYRAS

Activité d’urbanisme de FORT VAUBAN DU QUEYRAS

FORT VAUBAN DU QUEYRAS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2025 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour FORT VAUBAN DU QUEYRAS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/06/2025 - 30/06/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de FORT VAUBAN DU QUEYRAS

1 autorisation sur la période 30/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Ville-Vieille.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de FORT VAUBAN DU QUEYRAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FORT VAUBAN DU QUEYRAS

Sources des informations sur FORT VAUBAN DU QUEYRAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FORT VAUBAN DU QUEYRAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FORT VAUBAN DU QUEYRAS ?
FORT VAUBAN DU QUEYRAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FORT VAUBAN DU QUEYRAS ?
Le profil de FORT VAUBAN DU QUEYRAS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FORT VAUBAN DU QUEYRAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FORT VAUBAN DU QUEYRAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FORT VAUBAN DU QUEYRAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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