FONTCLAIRE - Permis de construire et DP

Active
912541968 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FONTCLAIRE

FONTCLAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgardin.

Profil et organisation

FONTCLAIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05230 à Montgardin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTCLAIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de FONTCLAIRE

Activité d’urbanisme de FONTCLAIRE

FONTCLAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2025 - 17/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTCLAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/04/2025 - 17/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONTCLAIRE

1 autorisation sur la période 17/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montgardin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTCLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FONTCLAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONTCLAIRE

Sources des informations sur FONTCLAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTCLAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTCLAIRE ?
FONTCLAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTCLAIRE ?
Le profil de FONTCLAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTCLAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTCLAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTCLAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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