FONTAINE BOUTTEMANT - Permis de démolir

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881265417 Société civile immobilière Créée le 31/01/2020

Présentation détaillée de FONTAINE BOUTTEMANT

FONTAINE BOUTTEMANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cagnoncles.

Profil et organisation

FONTAINE BOUTTEMANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59227 à Saulzoir.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
FONTAINE BOUTTEMANT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/01/2020

Siège social

Permis de démolir de FONTAINE BOUTTEMANT

Activité d’urbanisme de FONTAINE BOUTTEMANT

FONTAINE BOUTTEMANT compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2021 - 08/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE BOUTTEMANT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/01/2021 - 08/01/2021

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de FONTAINE BOUTTEMANT

1 autorisation sur la période 08/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Cagnoncles.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de démolir en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Rue De Naves, Cagnoncles (59161) PD A720 1 589 m² 2021/01/08

Répartition géographique des autorisations de FONTAINE BOUTTEMANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FONTAINE BOUTTEMANT

Sources des informations sur FONTAINE BOUTTEMANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTAINE BOUTTEMANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTAINE BOUTTEMANT ?
FONTAINE BOUTTEMANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTAINE BOUTTEMANT ?
Le profil de FONTAINE BOUTTEMANT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTAINE BOUTTEMANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTAINE BOUTTEMANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTAINE BOUTTEMANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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