2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
FONDS MICHEL CIRY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varengeville-sur-Mer.
FONDS MICHEL CIRY est enregistré sous la forme juridique Autre personne morale de droit privé, avec un siège déclaré 76119 à Varengeville-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS MICHEL CIRY compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2020 - 05/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS MICHEL CIRY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Varengeville-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS MICHEL CIRY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Marguerite Roll, Varengeville-sur-Mer (76119) | PC Locaux | AC156, AC157 | 7 055 m² | 215 m² | 2020/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
