2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
4
FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Angoulême.
FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16000 à Angoulême.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 27/06/2019 - 09/12/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/06/2019 - 09/12/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Angoulême.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDS DE DOTATION JEAN BAPTISTE LE BIDEAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du 11 Novembre, Séméac (65600) | PC Locaux | AK463 | 7 500 m² | 75 m² | 2019/09/26 |
| 476 Avenue Jean-Jaures, Ruelle-sur-Touvre (16600) | PC Locaux | AM214 | 849 m² | 527 m² | 2019/06/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 2 régions
Angoulême
1 autorisation
Ruelle-sur-Touvre
1 autorisation
Ruffec
1 autorisation
Séméac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
